La surpopulation carcérale comme partie visible de l'iceberg.
Les cercles vicieux Les identifier afin de s'en libérer
La justice pénale est prisonnière
Elle est enfermée dans des mécanismes qui se répètent, se renforcent et finissent par produire l’inverse de ce qu’ils promettent : plus de lenteur, plus d’incompréhension, plus d’inefficacité.
Ces cercles vicieux ne sont pas toujours visibles.
Mais ils sont à l’œuvre, en permanence.
Les identifier, c’est déjà commencer à comprendre pourquoi la justice peine à remplir sa mission.
Et, peut-être, trouver comment en sortir.
Quels cercles vicieux ?
Par choix, j'ai décidé d'examiner quatre cercles vicieux :
- Productivisme = "Justice d'abattage"
- L'Etat veut tout régir
- Manque d'humilité
- Aucune priorité
Productivisme = "Justice d'abattage"
Productivisme.
Ou plutôt : justice d’abattage.
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Des dossiers.
Des piles.
Des flux.
Des stocks.
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On compte.
On traite.
On évacue.
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Et au milieu ?
Des personnes.
Qui disparaissent derrière les chiffres.
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La justice devient une chaîne.
On juge plus.
Plus vite.
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Mais pas mieux.
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Le critère a changé.
Ce n’est plus la qualité.
C’est le rendement.
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Faire du chiffre.
Réduire les stocks.
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Peu importe ce qu’il y a dedans.
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Le juge est pris entre deux logiques.
Sa conscience.
Et les objectifs.
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Et, lentement, quelque chose se perd.
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Le temps d’écouter.
Le sens de juger.
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Parce que juger, ça prend du temps.
Mais le temps, ici, est devenu un problème.
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Alors on accélère.
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Et plus on accélère,
moins on comprend.
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Jusqu’à ce paradoxe.
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Une justice qui fonctionne…
mais qui ne sait plus vraiment
ce qu’elle fait.
Eclairages sur :
Productivisme = "Justice d'abattage"
"Une justice au bord de l'implosion"
Jean-Michel DUMAY ( Jean-Michel DUMAY, "Une justice au bord de l'implosion", Le Monde diplomatique, mai 2021 ) écrit : « On fait du chiffre. Ce « juger plus », et plus vite, a toujours suscité de vifs commentaires. « La chaîne pénale évoque trop le travail à la chaîne, écrivait en 2010 Loïc Cadiet, professeur à l’école de droit de la Sorbonne, et le culte du taux de réponse pénale risque de rendre moins vive la nécessité d’une réponse pénale de qualité, qui ne se mesure pas à l’encombrement des prisons, mais à la réinsertion des condamnés.
Jean-Michel DUMAY ( Jean-Michel DUMAY, "Une justice au bord de l'implosion", Le Monde diplomatique, mai 2021 ) poursuit : « Avec les comparutions immédiates au pénal et les affaires familiales au civil, on fait du chiffre, reprend une autre juge, en Bretagne. C’est une vitrine. (...) « Le flux et le budgétaire sont aujourd’hui au cœur de l’activité judiciaire, estime M. Janas, à Lyon, qui regrette que « cela éloigne la justice de sa mission première, qui est d’apaiser les tensions sociales ». « Nous sommes entrés dans une vision budgétaire qui se désintéresse du contenu, sans méthode de gestion des ressources humaines. Cela épuise les troupes », ajoute Mme Béatrice Brugère, secrétaire générale du syndicat Unité Magistrats (Force ouvrière). Le mouvement n’a pas de frontières : « L’indicateur statistique devient un prescripteur, il entraîne une dénaturation de l’office du juge », déplore Mme Manuela Cadelli, juge à Namur et figure syndicale en Belgique. De celui-ci, on ne prend en compte ni l’écoute, ni la qualité, ni la motivation, « toutes choses gazeuses que vous ne pouvez pas chiffrer, alors que l’usager, lui, exprime un autre besoin que du quantitatif ».
Jean-Michel DUMAY ( Jean-Michel DUMAY, "Une justice au bord de l'implosion", Le Monde diplomatique, mai 2021 ) rapporte également les propos tenus par des cheffes de juridiction :
- « Le juge s’est retrouvé coincé entre le souci de voir ses piles diminuer et sa conscience, son éthique, son souci de la qualité. Cela a généré pas mal de souffrances. » Ne pas se laisser écraser par la gestion des stocks et des flux est un « combat quotidien. Juger, c’est forcément prendre du temps. dixit la Présidente Isabelle SEURIN du tribunal judiciaire Soissons
- " Pression des réseaux sociaux (« où tout le monde s’assoit sur la présomption d’innocence », car la foule n’instruit pas mais exécute), mais aussi de la modernisation : « Nous sommes en tremblement de terre permanent » dixit la Première présidente de la cour d’appel d’Amiens, Mme Catherine Farinelli
« Juger ou manager, il faut choisir »
Dans sa publication "Juger ou manager, il faut choisir", la Juge Véronique GRETZ ( Véronique Kretz, « Juger ou manager, il faut choisir », Délibérée, n° 11, novembre 2020 ) regrette : « la substitution d’un discours sur les fins — qu’est-ce qu’une bonne décision et comment y parvenir ? - par les moyens assignés à une unique fin - comment sortir le maximum de décisions ? ». L’optimisation de la gestion des flux a permis là, pour reprendre le mot qui a couru, d’« évacuer » des dossiers (300 000 affaires en France ont été transférées aux tribunaux judiciaires), derrière lesquels, rappelle-t-elle, « se cachent des cohortes de personnes exclues du système, handicapées, aux carrières fragmentées et aux emplois précaires, pour qui la perte d’une rente d’accident du travail ou d’une pension d’invalidité peut être fatale ». (...) « Pour un juge, voir le justiciable presque comme un adversaire [parce qu’il ralentit la gestion du flux] mène aussi à une perte de sens des plus criantes. »
"La Raison du moindre État. Le néolibéralisme et la justice"
Comme le dit la magistrate honoraire Evelyne SIRE-MARIN ( Evelyne SIRE-MARIN, magistrate honoraire, membre de la Ligue des droits de l'homme (France), "La justice à contre-emploi", Le Monde diplomatique, avril-mai 2022 ), "Même la justice est soumise à la vision technocratique du new public management (« nouvelle gestion publique »), comme d’ailleurs la police : les statistiques déterminent l’orientation des procédures et la carrière des magistrats, en fonction des stocks et des flux de dossiers, sur le seul critère du rendement, au détriment de la motivation et de la qualité des décisions."
« D’où le divorce entre, d’une part, des politiques qui pensent les finances publiques en faisant abstraction de la spécificité de l’institution et, de l’autre, des professionnels qui ont choisi un métier (juger, soigner, enseigner) et qui voient tous les choix orientés par une ligne gestionnaire » fait remarquer le magistrat Antoine Garapon ( Antoine Garapon, La Raison du moindre État. Le néolibéralisme et la justice, Odile Jacob, Paris, 2010 )
Pas plus tard que le 9 février 2026, le Garde des Sceaux écrivait sur Facebook : "J'ai mis en place des mesures indispensables pour juger rapidement les affaires criminelles. (...) Notre objectif est clair : diviser par deux le stock de dossier criminels". Sécuritaire, quand tu nous tiens.
L'Etat veut tout régir : "N'en jetez plus !"
L’État veut tout régir.
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Toujours plus de lois.
Toujours plus de règles.
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On empile.
Sans s’arrêter.
Sans mesurer.
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La justice gonfle.
Comme la grenouille.
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Jusqu’à l’excès.
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Réformes sur réformes.
Normes sur normes.
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Personne ne suit vraiment.
Ni les moyens.
Ni les conséquences.
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Mais on continue.
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On poursuit tout.
Même le moindre fait.
On durcit.
Encore.
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Et on s’étonne.
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Prisons pleines.
Justice saturée.
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Ce n’est pas la réalité qui déborde.
C’est le système qui veut tout prendre.
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Tout régir.
Tout contrôler.
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Comme si c’était possible.
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Alors les attentes montent.
Trop haut.
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Et avec elles,
les frustrations.
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Parce qu’une justice qui promet tout…
finit par ne plus tenir grand-chose.
Eclairages sur :
L'Etat veut tout régir : "N'en jetez plus !"
Un peu de légèreté, pour commencer !
La justice pénale a un appétit.
Un très bel appétit.
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Elle veut tout.
Les grands crimes, bien sûr.
Mais aussi les petits.
Et les très petits.
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Et l’État, lui, adore cuisiner.
Une règle pour ceci.
Une loi pour cela.
Un décret pour le reste.
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Rien ne doit rester sans recette.
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Un vol.
Un excès de vitesse.
Un mot de travers.
Tout est prévu.
Tout est encadré.
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Alors la justice mange.
Encore.
Et encore.
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Jusqu’à l’indigestion.
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Et pendant qu’elle digère mal…
l’État écrit déjà le menu suivant.
"La grenouille qui veut se faire aussi grosse que le boeuf"
Comme "la grenouille qui veut se faire aussi grosse que le boeuf" de Jean de LA FONTAINE, la justice pénale "s'enfla si bien qu'elle creva".
Sous le titre "Omnipotence de la communication", Jean-Michel DUMAY ( Jean-Michel DUMAY, "Une justice au bord de l'implosion", Le Monde diplomatique, mai 2021 ) écrit :
- L’accumulation des textes législatifs adoptés ces dernières années en matière judiciaire en laisse en effet plus d’un dans un état de sidération.
- « Aucun autre corps n’a fait face à autant de réformes depuis vingt ans, ni assimilé une telle inflation de normes », constate M. François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation.
- L’exécutif ne s’embarrasse plus vraiment d’étudier l’impact des mesures qu’il fait voter, notamment en termes d’effectifs nécessaires à leur mise en œuvre. Pas plus qu’il ne semble s’inquiéter de ce qu’elles peuvent produire.
"La poursuite systématique de petites infractions par les Parquets"
La magistrate honoraire Evelyne SIRE ( Evelyne SIRE-MARIN, magistrate honoraire, membre de la Ligue des droits de l'homme (France), "La justice à contre-emploi", Le Monde diplomatique, avril-mai 2022 ) écrit : Si la France fait partie, avec la Turquie, des cinq États parmi les quarante-sept membres du Conseil de l’Europe à afficher la densité carcérale la plus élevée, ce n’est pas lié à l’évolution de la délinquance. C’est le résultat de la poursuite systématique de petites infractions par les parquets, de la suppression - de fait - des lois d’amnistie, ainsi que du durcissement continu des peines.
Parce qu'elle refuse de prendre en compte de manière réaliste la limitation de ses moyens d'action, la justice pénale croit pouvoir "tout régir". Avec les inévitables frustrations qu'entraînent les attentes irréalistes ..
Manque d'humilité
Manque d’humilité.
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Un mal discret.
Mais tenace.
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Chacun voit les failles.
Les dénonce.
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Mais personne ne doute vraiment.
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Les certitudes tiennent.
Malgré le réel.
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L’institution se félicite.
Parle d’idées.
De progrès.
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Pendant que le terrain se dégrade.
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Déconnexion.
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Certains expliquent.
D’autres subissent.
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À l’audience, parfois, on corrige.
On hausse le ton.
On sermonne.
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Comme si humilier faisait comprendre.
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Alors que comprendre
demande autre chose.
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Du calme.
De l’écoute.
Du respect.
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Heureusement, il y a des exceptions.
Celles qui savent.
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Que juger, ce n’est pas écraser.
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Les avocats, eux, peuvent.
Parler librement.
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Encore faut-il oser.
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Et la police ?
Elle peut contraindre.
Mais aussi accompagner.
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Fermeté n’exclut pas l’humanité.
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Au fond, tout est là.
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Moins de certitudes.
Plus de lucidité.
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Parce qu’une justice sans humilité
finit par ne plus voir
ce qu’elle fait.
Eclairages sur :
Manque d'humilité
Magistrats
Magistrats
À l’audience, certains magistrats ont trouvé une méthode.
Simple.
Directe.
Efficace… en apparence.
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On élève la voix.
On sermonne.
On recadre.
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Parfois longuement.
Parfois devant tout le monde.
Parfois devant la famille.
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C’est pédagogique, paraît-il.
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L’idée est séduisante :
humilier un peu…
pour faire réfléchir beaucoup.
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On imagine déjà l’effet.
Le prévenu, touché en plein cœur,
rentre chez lui transformé.
Lucide.
Responsable.
Reconstruit.
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Étrangement, la réalité est moins convaincante.
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Parce qu’en pratique,
on obtient surtout :
du malaise,
du repli,
et parfois un peu de colère.
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Mais bon.
Il faut bien faire passer le message.
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Heureusement, il y a des exceptions.
Des magistrats qui parlent sans écraser.
Qui expliquent sans humilier.
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Et là, surprise :
on comprend mieux.
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Comme quoi,
le respect n’empêche pas la fermeté.
Mais il change tout le reste.
Avocats
Avocats
Que je vous aime…
Quand vous plaidez.
Vraiment.
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Pas quand vous lisez.
Pas quand vous résumez.
Pas quand vous vous excusez presque d’être là.
_______
Quand vous plaidez.
⸻
Parce que, oui, ça arrive.
Parfois.
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On voit alors apparaître quelque chose de rare :
une stratégie,
une voix,
une conviction.
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Rassurez-vous.
Personne ne vous demande d’être Jacques Vergès, Robert Badinter, Éric Dupond-Moretti ou Seydi BA (vous ne le connaissez pas encore mais cela ne saurait tarder !).
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On vous demande juste d’être… avocat.
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C’est déjà beaucoup.
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Parce que vous avez un privilège.
Rare.
Presque suspect.
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La liberté de parole.
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Une liberté réelle.
Entière.
Et, étrangement… parfois peu utilisée.
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Comme si elle faisait peur.
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Alors vous contournez.
Vous atténuez.
Vous lissez.
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Dommage.
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Parce que votre rôle n’est pas décoratif.
Il n’est pas accessoire.
Il est essentiel.
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Vous êtes là pour déranger.
Pour contester.
Pour défendre.
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Bref.
Pour être courageux.
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Et ça,
ça ne se lit pas.
Ça se fait.
Policiers
Mais que fait la police ?
On se pose souvent la question.
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Parfois sur un ton inquiet.
Parfois sur un ton agacé.
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Et puis, parfois…
on voit.
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Un policier qui prend le temps.
Qui parle.
Qui explique.
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Qui ne se contente pas d’agir.
Mais qui comprend.
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Oui, ça existe.
Et, soyons honnêtes,
ça surprend presque.
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On s’attend à de la fermeté.
On découvre du respect.
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Prendre soin, ce n’est pas être naïf.
Ce n’est pas fermer les yeux.
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C’est faire le travail.
Mais sans écraser.
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Avec un peu de pédagogie.
Un peu d’empathie.
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Rien d’extraordinaire.
Juste… professionnel.
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Et pourtant, quand ça arrive,
on s’en souvient.
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Comme quoi,
l’autorité n’a jamais perdu à être humaine.
Aucune priorité
Aucune priorité.
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Tout se vaut.
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Un excès de vitesse.
Un vol à l’étalage.
Un viol.
Un mort sur la route.
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Sur le papier, non.
Dans la réalité, si.
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Parce que tout commence au Parquet.
C’est là qu’on fixe.
Qu’on décide quand.
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Et là, déjà, quelque chose se joue.
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Les délais tombent.
Les mêmes.
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Peu importe.
La gravité.
Les antécédents.
Le risque.
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Un dossier en vaut un autre.
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Quelques mois.
Toujours les mêmes.
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Un jour d’audience.
Une liste.
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On appelle.
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Un excès de vitesse.
Puis un vol.
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Et puis…
Un viol.
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Même salle.
Même attente.
Même délai.
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Comme si le temps judiciaire
ne faisait pas de différence.
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Comme si tout pouvait attendre pareil.
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Mais la réalité ne fonctionne pas ainsi.
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Certains faits exigent.
D’autres tolèrent.
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Et quand tout est traité pareil,
rien n’est vraiment pris au sérieux.
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Le Parquet organise.
Mais n’arbitre plus.
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Alors la justice avance.
À plat.
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Sans priorité.
Sans hiérarchie.
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Et, au bout,
une impression tenace :
que tout se traite…
sans vraiment se distinguer.
Eclairages sur :
Aucune priorité
Voici nos FAQ qui pourraient vous intéresser :
La mise en scène judiciaire permet-elle la (re)construction ?
A l'audience, la mise en scène judiciaire se compose principalement des éléments suivants :
- solennité des lieux (architecture souvent monumentale et imposante)
- costumes judiciaires (robe noire et hermine)
- formules rituelles ("La Cour", "Veuillez vous lever", etc ...)
- hiérarchie spatiale (le Parquet et le Tribunal siègent en hauteur)
- gestes et protocoles (attendre d'y être invité avant de pouvoir parler, etc ...)
L'objectif est de rappeler la suprématie de l'autorité judiciaire à l'égard d'un accusé pourtant présumé innocent (en théorie).
La question est de savoir si cette mise en scène, accompagnée des risques qui pèsent sur la tête de l'accusé, permet de rendre l'audience constructive.
Lors de l'audience, il faut être fort dans sa tête (ce qui n'est pas le cas de tous les accusés, loin s'en faut) pour résister à la tentation - bien humaine - de nier. Même des puissants s'y sont essayés (CAHUZAC, MORANDINI, ...).
Pour moi, de telles conditions ne permettent pas d'établir un débat serein et constructif quant à savoir :
- si l'accusé est l'auteur des faits
- dans quelles conditions il les a commis
- qu'est ce qui a provoqué son passage à l'acte
- quel regard sincère il porte sur son comportement
- et bien d'autres questions fondamentales qui devraient intéresser autant le Tribunal que d'éventuelles victimes.
Avant tout, je prône l'instauration d'un dialogue égalitaire et respectueux de chaque partie. Il est plus que temps que les magistrats descendent de leur piédestal afin de se mettre à la hauteur de l'accusé. Que l'objet des débats ne porte qu'exclusivement - comme c'est trop souvent le cas, y compris de la part des avocats - sur la peine à infliger. Ainsi seulement l'accusé pourra se sentir en confiance, entendu dans les difficultés qu'il rencontre et prêt à avancer dans un chemin de (re)construction qu'il ne pourra emprunter que si des conditions propices sont mises en place, ce qui n'est pas le cas actuellement.
Si l'objectif de la justice pénale est bien d'éviter la récidive et d'atteindre l'apaisement, le cadre dans lequel elle sera rendue doit être (profondément) modifié.
Dura lex, sed lex (la loi est dure, mais c'est la loi). Vraiment ?
A chaque fois qu'un client me confiait le sentiment d'injustice qu'il ressentirait s'il devait être condamné à telle ou telle peine, j'ai répondu - comme un con, pendant 30 ans - l'adage latin "Dura lex, sed lex". Sans jamais la remettre en cause. Parce ce que nous l'avions apprise à l'université. Aussi peut-être parce que les acteurs judiciaires se croient plus intelligents quand ils parlent en latin.
Et puis, un jour, j'ai réfléchi (cela m'arrive parfois).
Et je me suis rendu compte du confort du conformisme dans lequel je m'étais endormi.
Et j'ai réalisé l'impérieuse nécessité d'opérer une salutaire remise en cause de tout ce que j'avais appris et reproduis (même si je suis souvent qualifié d'avocat contestataire).
Revenons-en à l'adage "Dura lex, sed lex" qui revient à justifier une application aveugle de la loi parce que c'est la loi.
Or, nous savons tous que la loi se doit de s'appliquer à tous mais que le rôle du Juge est précisément d'en faire une application à l'accusé (c'est notamment ce qu'on appelle l'individualisation des peines).
Si la rigueur de la règle ne peut céder devant la réalité de l'humain, la porte est grande ouverte à :
- risque d'une injustice légale (trahir l'esprit de la loi au bénéfice, si j'ose dire, de la lettre de la loi)
- absence de compassion et d'équité
- vision "froide" du droit qui le transforme la loi en une fin en soi
- embryon de l'autoritarisme
Cet adage peut-il être mis en échec ? Clairement oui.
A titre d'exemple, citons le procès de Bobigny (1972) lors duquel, alors que l'avortement était encore strictement interdit, l'avocate Gisèle HALIMI a pu ouvrir la voie à la loi Veil (1975).
L'autre exemple étant celui du "voleur de pain" qui a inspiré Victor HUGO pour Jean VALJEAN afin de distinguer la criminalité intentionnelle et la détresse humaine absolue. Ainsi naîtra l'état de nécessité aujourd'hui reconnu comme cause de justifiication.
Nous voyons donc en quoi résister à l'adage "Dura lex, sed lex" permet de faire avancer le droit pour le bien de tous.
Nous répondons à toutes vos questions
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